Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCO SUBLIME
SOBOCA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94524156
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2004

Présentation de la marque CHOCO SUBLIME

Déposée le 10 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SOBOCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCO SUBLIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOBOCA domicilié(e) 21370 PLOMBIERES-LES-DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 756 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CHOCO SUBLIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524156.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCO SUBLIME est expirée depuis le 10 juin 2004.

SOBOCA a également déposé les autres marques suivantes : SOBOCA , CROQUANTINE


SOBOCA (société anonyme) - 21370 PLOMBIERES-LES-DIJON - France - SIREN 352756407


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Cacao, chocolat, tous produits alimentaires à base de cacao ou de chocolat (à l'exception des produits laitiers et des crèmes)